Mentions légales
Mentions légales – Le Jardin Sucré
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1. Éditeur du site
Le site eshop.lejardinsucre.fr est édité par :
Le Jardin Sucré
Forme juridique : SARL
Capital social : 5000€
Siège social : 10 Place Paul Grimault
Numéro SIRET : 75233622200027
Numéro RCS : 752 336 222 R.C.S. Versailles
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68752336222
Téléphone : 09 83 52 17 12
E-mail : contact@lejardinsucre.fr
Directeur de la publication : Mélanie L'HERITIER, Arnaud Mathez
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Shopify assure l’hébergement, la maintenance technique et la sécurité de la plateforme e-commerce.
3. Contact
Pour toute question concernant le site ou une commande, vous pouvez contacter Le Jardin Sucré :
-
Par téléphone : 09 83 52 17 12
-
Ou via la rubrique « Contact » du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site eshop.lejardinsucre.fr — textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, produits, recettes, ainsi que la structure générale du site — est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
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7. Limitation de responsabilité
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Le Jardin Sucré ne peut être tenu responsable :
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d’une interruption du site,
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d’un dysfonctionnement lié à Shopify,
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d’erreurs techniques,
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ou de l’impossibilité temporaire d’accès au site.
8. Droit applicable
Les mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur seront compétents.